Identification de la société : CELLOPLAST S.A.S.
Siège Social :
13, Route de Préaux
53340 BALLÉE - FRANCE
E-mail: info@celloplast.fr
Directeur de la publication : Xavier CARLE
Responsable de la rédaction : Gilles LABORDE

Conception et réalisation du site :

Conception, Graphisme et Développements informatiques :
MJA ONLINE http://www.mja-online.fr
32, avenue Marcel Dassault 37200 Tours
Tél: 02 47 74 77 88 - Fax: 02 47 74 70 92

Hébergement : NETENSIA
PIBS - CP 35
56 038
Vannes Cedex
http://www.netensia.fr

Informations nominatives
Toute personne dispose d'un droit accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui la concerne (article 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit, connectez-vous sur : http://www.decorervotrebassin.com, rubrique contact.

Crédits photos
L'accès au Site ainsi que l'utilisation de son contenu sont soumis aux conditions d'utilisation décrites ci-après. Le fait d'accéder et de naviguer sur le Site constitue de la part du visiteur une acceptation sans réserve des stipulations suivantes :

Propriété intellectuelle
Le Site est la propriété exclusive de la société CELLOPLAST SAS, seule habilitée à utiliser et exploiter les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité attachés à ce site, notamment les marques, dessins et modèles, droits d'auteur et droit à l'image, à titre originaire ou par l'effet d'une cession ou d'une licence d'exploitation.
L'usage de tout ou partie du Site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission ou représentation à d'autres fins que pour usage personnel et privé dans un but non commercial est strictement interdit.

Liens hypertextes vers d'autres sites
La création de liens hypertextes vers le Site ne peut être faite qu'avec l'autorisation écrite et préalable de la société CELLOPLAST SAS qui pourra être révoquée à tout moment. La société CELLOPLAST SAS décline toute responsabilité concernant le contenu des sites liés au Site.

Charte Editoriale
Chaque Internaute inscrit au club du site internet est tenu de respecter la charte éditoriale du site. Le non respect de cette charte entraine la deconnection de l'internaute et la suppression de son compte.

Cookies
En application des dispositions de la directive 2002/58/CE, DECORERVOTREBASSIN.COM utilise des cookies à des fins d'identifications personnelles. Ces cookies resteront stockés dans l'ordinateur de l'internaute pendant cinq (5) ans, à moins que l'internaute ne les supprime. Tout internaute à la possibilité de refuser ces cookies en cliquant sur le bouton "supprimer les cookies" dans les options Internet/onglet : confidentialité, sachant que l'utilisation du Site pourra s'en trouver limitée. Un cookie ne nous permet pas de vous identifier. De manière générale, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures.

Responsabilité de CELLOPLAST SAS
Dans les conditions autorisées par la loi, la société CELLOPLAST SAS n'encourt aucune responsabilité :
pour toute imprécision, inexactitude, omission ou pour tous dommages résultant d'une intrusion d'un tiers ayant entrainé une modification des informations mises à disposition sur le Site, en cas de dommages provoqués à raison de l'accès d'un tiers non autorisé sur le Site ou rendant impossible son accès.
Le visiteur est informé que l'accès au Site pourra être interrompu à tout moment par la société CELLOPLAST SAS pour des raisons de maintenance, de sécurité ou toute autre contrainte technique.

Droit applicable
Les présentes conditions sont régies par le droit français. Les juridictions françaises sont seules compétentes pour connaitre de tout litige se rapportant directement ou indirectement à l'accès au présent Site ou à son utilisation.